Ecole de Musique du Mesnil-Esnard
Contrat de location d'instrument

ASSOCIATION MUSICALE DU MESNIL-ESNARD
Mairie – B.P.3 – 76240 LE MESNIL-ESNARD
Tél. : 06 62 52 84 24 – www.a-m-m-e.com


L’Association Musicale du Mesnil-Esnard, en la personne de sa Présidente, s’engage à louer à :


Nom :
Prénom :
N° et Rue :
Code postal :
Ville :
Tél fixe :
Portable :
Mail :
L’instrument suivant : Numéro de série :
Modèle (obligatoire) 		A partir du :
Le Bénéficiaire de la location, s’engage à verser en un chèque séparé au début de la période contractuelle une caution (non encaissée) de :
et le montant annuel de la location en 1 ou plusieurs chèques à l’ordre de l’Association Musicale du Mesnil-Esnard :
(les montants versés seront déduits d'un éventuel achat de l'instrument.)

  • Le présent contrat est renouvelable par tacite reconduction, le bénéficiaire de la location réglera de lui-même à l’Association le montant de la location au début de chaque trimestre (Possibilité d'adresser plusieurs chèque en indiquant les dates d'encaissement).
  • L’entretien usuel de l’instrument est à la charge du bénéficiaire de la location.
  • Le contrat pourra être résilié par l’une ou l’autre des parties, un mois avant la fin de la période contractuelle.
  • Dans ce cas le bénéficiaire de la location devra rendre à l’association l’instrument dans l’état dans lequel il l’a reçu. Il lui sera rendu la caution après révision de l’instrument par un technicien et diminuée éventuellement des frais de remise en état.
  • Le bénéficiaire de la location s'engage à souscrire une assurance pendant toute la durée de la location, couvrant les risques d’accident, de perte ou de vol ou à prendre en charge ces risques.
  • L’Association se réserve le droit de réclamer au bénéficiaire de la location le montant intégral de la valeur de l’instrument (le montant de la caution) dans le but de son remplacement en cas de perte, vol ou détérioration grave.

Message si besoin :

                               La Présidente  Kelly Hodson